Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Pouvoir des Graines
Monsieur HERVE PATIN

Numéro de dépôt :
4623609
Date de dépôt :
13/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2030
Le Pouvoir des Graines de HERVE PATIN

Présentation de la marque Le Pouvoir des Graines

Déposée par voie électronique le 13 février 2020 par monsieur HERVE PATIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Pouvoir des Graines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est monsieur HERVE PATIN domicilié(e) LE MENIGUET - 41700 - LE CONTROIS EN SOLOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HERVE PATIN domicilié(e) LE MENIGUET - 41700 - LE CONTROIS EN SOLOGNE - France.

La marque Le Pouvoir des Graines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pouvoir des Graines arrivera à expiration en date du 13 février 2030.

HERVE PATIN a également déposé les autres marques suivantes : RV courtier , FINAVY


Monsieur HERVE PATIN - LE MENIGUET - 41700 - LE CONTROIS EN SOLOGNE - France


Monsieur HERVE PATIN - LE MENIGUET - 41700 - LE CONTROIS EN SOLOGNE - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.